Conseil Municipal du 09 octobre 1909




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D13 Page 111Séance du 9 Octobre 1909|-|Bourse Brunet|-|Soutiens de famille|-|Nouvelle classe provisoire - Nomination d'un adjoint|-|Rattachement du Petit Chelles - rentes du bureau de Bienfaisance|-|Contingent des Chemins de Grande Communication|-|Enlèvement des ordures - Registre D13 Page 111 - Délibération
D13 Page 112Avenue du Commerce|-|Cassis rue de l'Ardenne|-|Rivière des Dames|-|Vannes|-|Compagnie Générale des Eaux|-|Ecoles enfantines - Registre D13 Page 112 - Délibération
D13 Page 113Ecoles aux Coudreaux|-|Chemins des Pissottes|-|Ecoles enfantines - Rejet|-|Parquet école maternelle|-|Chef cantonnier - Révocation - Registre D13 Page 113 - Délibération
D13 Page 114Prolongement Chemin du milieu - Création d'un nouveau chemin|-|Déplacement du Chemin de Devant la Ferme de Calandre|-|Matériel des fêtes|-|Demande d'un bec de gaz|-|Attribution sur amendes|-|Rechargement de la rue Besson - Registre D13 Page 114 - Délibération
D13 Page 115Trottoirs rues Fély et Duchesne|-|Arrêts des trains en face les auvents|-|Trains supplémentaires du matin|-|Groupe scolaire|-|Egout rue Besson - Registre D13 Page 115 - Délibération
D13 Page 116Ecoulement d'eau de savon|-|Encombrement de la voirie des Dames|-|Police de voirie - Observation de M. Garnier|-|Dépôts de vidange - Registre D13 Page 116 - Délibération